Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pellets d'Oc L'énergie du Sud
KWATT BOIS, SARL

Numéro de dépôt :
4269729
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
Pellets d\'Oc L\'énergie du Sud de KWATT BOIS

Présentation de la marque Pellets d'Oc L'énergie du Sud

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KWATT BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pellets d'Oc L'énergie du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KWATT BOIS domicilié(e) 12 VOIE LATERALE - 09000 - ST PAUL DE JARRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 534 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KWATT BOIS, Mme. AMANDINE BOUDIER domicilié(e) 12 VOIE LATERALE - 09000 - ST PAUL DE JARRAT - France.

La marque Pellets d'Oc L'énergie du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pellets d'Oc L'énergie du Sud arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

KWATT BOIS a également déposé les autres marques suivantes : Pépites d'or , PEPITES L ENERGIE DES PYRENEES , Les Granulés Français , Etincelles


KWATT BOIS, SARL - 12 VOIE LATERALE - 09000 - ST PAUL DE JARRAT - France - SIREN 788534535


KWATT BOIS, Mme. AMANDINE BOUDIER - 12 VOIE LATERALE - 09000 - ST PAUL DE JARRAT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.